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  • Transport
    Grève illimitée des transporteurs de matières dangereuses dès le 26 mai ›››

    La France en panne d’essence à partir du 26 mai ? C’est bien possible puisque les transporteurs de matières dangereuses, à l’appel de la Fédération nationale des syndicats de transports CGT, qui ont entamé avec le patronat des négociations, ont appelé à la cessation d’activités dès le 26 mai, et ce pour une durée illimitée. À l’origine de ce mouvement de grève, une absence de dialogue social, et un mépris du patronat vis-à-vis des revendications des (...)
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  • Protection des femmes enceintes au travail
    Enfin du concret ! ›››

    Suite aux drames de fausses couches au travail révélés par la CGT à La Courneuve et à Tourcoing, notre interpellation des pouvoirs publics a permis la mise en place d’un groupe de travail du Conseil Supérieur à l’Égalité Professionnelle et d’une mission de l’Anact. Le rapport publié par l’Anact en avril démontre bien, comme le dit la CGT, que les protections pour les femmes enceintes sont très insuffisantes. La CGT s’appuiera sur cet état des lieux pour (...)
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  • Discrimination(s) au travail
    Première action de groupe lancée par la CGT ›››

    Lors d’une conférence de presse qui s’est tenue ce mardi 23 mai, Frédéric Sanchez, secrétaire général de la fédération de la métallurgie CGT et Sophie Binet, dirigeante confédérale en charge de l’égalité femme/homme, ont annoncé, avec les avocats de la CGT, une action de groupe à l’encontre de la société Safran Aircraft Engines. Safran Aircraft Engines, ex-Snecma, qui compte 12 000 salariés sur les 40 000 du groupe Safran, a déjà été confrontée à des problèmes (...)
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  • GM&S
    La mobilisation se poursuit pour GM&S ›››

    Les salariés prennent acte des engagements du ministre et espèrent que les constructeurs sauront s’engager concrètement sur des volumes de production garantissant une reprise pérenne et aussi sauvegarder le bassin d’emploi creusois. Le développement des territoires est de la responsabilité de l’État, à lui d’y impliquer tous les acteurs. Quand à la situation concurrentielle de l’activité de la Souterraine, elle n’a jamais été mise en cause par les (...)
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  • Philippe Martinez
    « Les ordonnances de Macron sont irrecevables ! » ›››

    Dans un entretien accordé au Journal du dimanche, Philippe Martinez commente la composition du premier gouvernement d’Édouard Philippe, et revient sur la volonté d’Emmanuel Macron de légiférer par ordonnance quant à la réforme du Code du Travail. Que vous inspire ce nouveau gouvernement ?

 Je n’ai pas pour habitude de porter de jugement sur les ministres et sur ce qu’ils ont fait, mais c’est d’abord un gouvernement de communication. L’arrivée de (...)
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  • CHU de Toulouse
    Grève des infirmières du bloc opératoire de l’hôpital des enfants Purpan ›››

    Face à la dégradation de leurs conditions de travail et au nouveau projet de la direction du CHU de Toulouse, les personnels du bloc opératoire sont entrés en grève jeudi 11 mai et un rassemblement était organisé à l’hôpital des enfants mardi 16 mai. On comptait 25 grévistes sur 32 agents. Pour l’instant la direction ne cède pas à la revendication principale : l’abandon de la réorganisation des plannings. Un autre rassemblement est prévu demain mardi de 10 (...)
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  • Communiqué de la Fédération CGT de l’Éducation, de la Recherche et de la Culture
    Des ministres pour la marchandisation de l’Enseignement et l’ubérisation de la Culture ›››

    Emmanuel Macron avait annoncé le programme : dérégulation, libéralisation et concurrence. Le choix d’un Premier ministre issu de la droite et du gouvernement qu’il vient de nommer confirme les choix très libéraux du nouveau président ! Les nominations de Jean-Michel Blanquer au ministère de l’Éducation nationale et de Frédérique Vidal à l’enseignement supérieur et à la recherche ne vont pas rassurer les personnels et les usagers de ces services publics. Le (...)
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  • Agents des Direccte
    Une nouvelle fragilisation du droit du travail ›››

    Au lendemain de la nomination du nouveau gouvernement, les agents du ministère du Travail étaient en grève, ce jeudi, à l’appel d’une intersyndicale CGT-Sud-FO-CFDT-Unsa-CNT, mobilisés pour dénoncer les suppressions de postes dans l’ensemble des services, dont les sections d’inspection du travail. Une situation évoquée par Julien Boeldieu, secrétaire national du SNTEFP-CGT (Syndicat national travail, emploi, formation professionnelle-CGT) lors du (...)
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  • CGT Intérim
    L’intérim tue, le patronat brise des vies ›››

    En 2014, on a dénombré 39 869 accidents et 64 intérimaires morts au travail. Le triste constat était de même ampleur en 2015. Il y a en effet deux fois plus de risques pour un salarié intérimaire d’avoir un accident que pour un salarié en CDI. « Un éclat métallique a été projeté et lui a perforé le globe oculaire », « sa main a été happée par la machine, plusieurs doigts ont été arrachés », « en rangeant le bidon d’acide, des gouttes lui ont giclé dans l’oeil (...)
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  • Éducation nationale
    La CGT Éduc’action s’inquiète à plusieurs titres de la nomination de Jean-Michel Blanquer ›››

    La CGT Éduc’action s’inquiète à plusieurs titres de la nomination de Jean-Michel Blanquer qui n’est pas inconnu dans le monde de l’Éducation puisque son dernier passage rue de Grenelle correspond aux ravages de la politique libérale mise en place par N. Sarkozy et L. Chatel. Cette nomination de J-M Blanquer indique que les volontés du président de la République sont bien celles de libéraliser l’Éducation, de casser son caractère national, de fragiliser (...)
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  • Nouveau gouvernement
    La Fnaf et le SNTEFP s’inquiètent de l’arrivée de Muriel Pénicaud au ministère du Travail ›››

    Directrice générale adjointe du groupe Dassault Systèmes, directrice des ressources humaines du groupe Danone, administratrice d’Orange, responsable de l’agence Business France – « VRP » de la France à l’étranger... Le Curriculum Vitae de la nouvelle ministre du Travail n’augure rien de bon pour les droits des salariés. La Fédération nationale agroalimentaire et forestière (Fnaf) CGT rappelle dans un communiqué les principaux « faits d’armes » de Muriel (...)
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  • Lycéens sans-papiers du Val-de-Marne
    Rassemblement devant la préfecture le 10 mai ›››

    Un rassemblement s’est tenu, mercredi 10 mai, devant la préfecture de Créteil, à l’appel du RESF (Réseau éducation sans frontières) soutenu par la CGT-Éduc’action 94. En cause ? La fin de l’année scolaire, qui n’est pas synonyme de grandes vacances pour tous les élèves. En effet, la situation des lycéens sans papiers s’aggrave dans le Val-de-Marne. Ainsi, si parmi les élèves ayant déposé des dossiers de demande de régularisation, certains ont obtenu un (...)
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  • Nouveau gouvernement
    La PDG de la RATP nommée ministre des Transports ›››

    Suite à la nomination d’Élisabeth Borne en tant que ministre des Transports, la CGT RATP s’exprime dans un communiqué sur les implications de son arrivée au gouvernement. Dans le communiqué, produit le 17 mai au soir, la CGT RATP rappelle que l’action de l’ex-PDG avait été traversée par d’importants dossiers sociétaux, et indique qu’elle quitte ses responsabilités au moment où la RATP doit faire face à des enjeux cruciaux pour les agent et l’avenir du (...)
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  • Droits des LGBT
    Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie ›››

    Aujourd’hui 17 mai, comme chaque année, est célébrée la Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie. Le tract du collectif LGBT de la CGT, publié à l’occasion du 17 mai, le rappelle : « Pour la CGT gagner l’égalité pour tous et toutes au travail comme dans la vie passe par un engagement sans faille contre toutes les discriminations ». Voir le tract. Et le collectif d’ajouter : « Les discriminations à l’embauche ou à la promotion sont (...)
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  • Hotellerie
    Les salariés du Campanile tour Eiffel repartent en grêve ›››

    Le syndicat CGT hôtels de prestige et économiques expose les revendications du personnel en grève illimitée dans un communiqué paru le 16 mai. Après 28 jours de grève au printemps 2016, les salariés du Campanile tour Eiffel avaient finalement obtenu satisfaction. Dans le protocole d’accord signé le 18 avril 2016, les deux parties s’étaient engagées à créer un climat serein dans l’entreprise. Malheureusement, l’employeur n’a pas joué le jeu. La direction (...)
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  • Discrimination syndicale
    Rassemblement devant l’Hôtel de ville de Rueil-Malmaison ›››

    Afin de protester contre les attaques que subit le syndicat CGT des agents territoriaux de la ville de Rueil-Malmaison, l’Union départementale CGT des Hauts-de-Seine et la Fédération CGT des services publics appellent à un rassemblement devant l’Hôtel de ville le jeudi 18 mai à partir de 10 heures. Créé en 2014, le syndicat CGT des agents de la ville de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) est la cible d’attaques incessantes de la part de la mairie. Que (...)
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  • Convention collective des entreprises de services à la personne
    Le Conseil d’État donne raison à la CGT ›››

    Dans un arrêt rendu public, le Conseil d’État a annulé partiellement l’arrêté d’extension de la convention collective nationale des entreprises de services à la personne (IDCC 3127). Cette décision s’appuie sur les conclusions de la CGT visant à faire annuler des dispositions particulièrement régressives et devrait permettre aux salariés du secteur – très majoritairement des femmes – d’obtenir une rémunération plus importante et de préserver leur santé. (...)
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  • Infographie
    Chute de la part de l’industrie dans l’économie des grands pays européens, à l’exception de l’Allemagne ›››

    De 1995 à 2015, dans l’ensemble de l’Union européenne, la valeur ajoutée de l’industrie manufacturière a augmenté de 61 % en valeur. Mais sa part dans l’ensemble de l’économie a reculé, de 19,6 % à 15,9 %. !function(e,t,s,i)var n="InfogramEmbeds",o=e.getElementsByTagName("script"),d=o[0],r=/^http:/.test(e.location) ?"http:" :"https:" ;if(/^\/2/.test(i)&&(i=r+i),window[n]&&window[n].initialized)window[n].process&&window[n].process()
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  • Collectif CGT nettoyage parisien
    Appel à la grève le 17 mai ›››

    Les salariés de Verde Distribution Services-VDS du centre des Finances publiques de la rue de la Banque (Paris IIe) sont en grève depuis le mardi 25 avril pour soutenir un de leurs collègues travaillant sur le site depuis dix-huit ans, et qui, ayant repris le travail le 1er mars est interdit de travailler depuis le 13 mars par VDS. Déjà, en février, les salariés de Novasol sur le site des Finances du 11e arrondissement ont fait grève pendant 18 (...)
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  • Barème de piges des reporters-photographes
    Un salaire indécent ! ›››

    Communiqué commun des organisations SNJ, SNJ-CGT, Journalistes-CFDT, SJ-CFTC, SNJ-FO, Union des photographes professionnels/auteurs (UPP), Saif et Scam sur le barème des piges des reportes photographes. Il était temps : le Journal officiel du 10 mai a publié le décret fixant « les conditions de détermination du salaire minimum des journalistes professionnels auteurs d’images fixes rémunérés à la pige ». Les deux ministres signataires, Audrey Azoulay (...)
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Le Code du travail :

Un instrument majeur

jeudi 23 octobre 2014 , par Sabine Ferry

A l’occasion d’une conférence donnée à Montreuil sur l’histoire du Code du travail, à l’initiative de l’Institut d’histoire sociale de la CGT, nous avons interrogé Jacques Le Goff, Professeur émérite des universités, ancien inspecteur du travail et auteur d’une passionnante histoire du droit du travail devenue une référence incontournable Du silence à la parole. Une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Presses universitaires de Rennes.


Symbole du progrès social pour les uns, lourde contrainte pour les autres, le Code du travail régit les droits des salariés et des employeurs en France depuis le 28 décembre 1910. En quoi est-ce un texte essentiel ?

Le Code est un instrument majeur évidemment puisqu’il regroupe l’essentiel du droit du travail d’origine légale et réglementaire. Ce qui ne veut pas dire la totalité, loin de là puisque le droit du travail, c’est aussi tout le droit conventionnel dont la couverture s’étend à plus de 95% des salariés, record mondial absolu.
Il constitue la charpente du droit du travail en ce qu’il fixe le cadre du statut des salariés et des relations sociales enrichi par les conventions et accords collectifs. On pourrait dire qu’il est la grammaire d’un texte écrit par les acteurs sociaux eux-mêmes. Il suffit de l’ouvrir, avec courage, pour mesurer la richesse et l’ampleur des questions traitées : relations individuelles de travail, relations collectives, durée du travail, salaires, protection de la santé, formation professionnelle…
Il est important pour trois types de raisons :

  • Pratique, tout d’abord : il est temps de mettre de l’ordre dans un écheveau de lois qui se complexifie en prenant de la consistance. A l’époque dominent deux ensembles normatifs. L’un concernant la durée du travail des enfants, des femmes puis de l’ensemble des travailleurs à partir de 1900, un ensemble s’inscrivant dans le champ global de l’hygiène et de la sécurité… avec la grande loi sur les accidents du travail du 9 avril 1898. L’autre se rapporte au droit collectif qui a pris de l’épaisseur depuis les lois de 1864 et 1884.
  • Théorique : ce code révèle la montée en puissance d’une logique statutaire de définition par la loi et le règlement d’un « statut » des salariés fortement inspiré de la fonction publique. Et cela contre le contractualisme à l’époque dominant qui laisse chaque salarié pratiquement seul face au « patron » à l’heure de la définition du régime de travail.
  • Symbolique, qui prolonge la précédente : l’accès du droit du travail à une existence propre peu après la création du Ministère du travail et avant l’apparition prochaine des enseignements de Législation sociale. On peut dire que le travail devient un objet politique considérable.

Mais à l’époque cette création du 4e code après les Codes civil, commercial et pénal, n’est pas allée de soi ?

On a assisté en effet à de vifs et passionnants débats entre les tenants de la codification et ses adversaires, il est vrai minoritaires.
Sont pour : les socialistes avec Jaurès en tête suivant l’inspiration de Louis Blanc qui dès les années 1848 appelait de ses vœux un vrai droit du travail. Mais aussi les Républicains qui ont fini par comprendre qu’on ne pouvait échapper à l’enrichissement de la République comme forme politique, par une dimension sociale supposant la prise au sérieux non seulement de la « question sociale » mais des acteurs sociaux en train de prendre corps.
Sont pour également les catholiques sociaux d’inspiration traditionaliste tels Le Play et Albert de Mun qui déposera une proposition de loi en ce sens en décembre 1889 tout en soulignant l’importance de limiter l’intervention de l’Etat au profit d’une auto-organisation professionnelle de tonalité corporatiste. Ou bien encore les catholiques de tonalité plus moderne du Sillon de Marc Sangnier. C’est l’un de ses animateurs, Henri Lorin qui déclare en 1907 : « Un Code du travail s’élabore, contraire à l’esprit du Code civil ; un droit social tend à se substituer au droit individualiste… De ce droit social on cherche les formules dans la rumeur de l’usine, dans le tumulte de la rue, sur les champs de bataille économique, au sein des syndicats  ».
On peut même y adjoindre des conservateurs, tel Charles Benoist selon qui « puisqu’il y a un code de la propriété, pourquoi n’y aurait-il pas un code du travail ?  »
En revanche, les syndicats se montrent à l’époque plutôt réservés par méfiance pour un Etat qui a encore sur les mains le sang de la Commune. Ils préfèrent à la loi l’œuvre des prud’hommes.

Qu’en est-il des « contre » ?

Ce sont essentiellement les partisans du plus strict libéralisme économique qui objectent. Par crainte d’une « législation de classe » déjà redoutée par J. Stuart-Mill, d’un « droit ouvrier » comme le dira plus tard G. Scelle. Quand ils ne s’opposent pas à l’idée de codification de la « législation industrielle », ils militent pour son inscription dans le cadre du Code civil tenu pour « droit général de la nation ». « Dans le droit commun de tous les Français, pas de droit particulier à telle ou telle classe de Français ». Droit commun de tous les Français, le droit civil ? C’est précisément le postulat qui fait difficulté. Et ensuite par réticence de principe à tout droit du travail réputé entraver le libre fonctionnement du marché en finissant par se retourner contre ses destinataires par un effet pervers constamment souligné. Plus de droit du travail, moins d’emplois. Tel est l’argument dont on mesure la remarquable constance à travers une histoire qui l’infirme crûment.